La sous-traitance et Qualiopi

La sous-traitance, c’est quoi ?

La sous-traitance est définie comme l’opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant, tout ou partie de l’exécution du contrat d’entreprise ou du marché public conclu avec le maitre d’ouvrage (INSEE)

Le sous-traitant est un employé externe à qui vous pouvez confier des missions. La mission principale des sous-traitants est d’aider les entreprises en augmentant l’efficacité tout en réduisant les coûts. Vous pouvez faire appel à lui pour des missions ponctuelles plus ou moins longues sur la durée. Et selon un périmètre à géométrie variable.

Sous-traitance et Qualiopi, un indicateur spécifique

Tout d’abord, vous pouvez faire appel à un sous-traitant qui n’est pas certifié Qualiopi sans aucun problème, cela ne vous fera pas perdre votre certification. Mais les sous-traitants avec lesquels vous travaillez doivent quand même avoir connaissance du RNQ et des différents indicateurs qui le composent. Vous devez donc veiller à cet état de fait.

La sous-traitance dans Qualiopi, c’est tout d’abord un indicateur : l’indicateur 27.

Lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance ou au portage salarial, il s’assure du respect de la conformité au présent référentiel.

Cet indicateur demande, comme dit plus haut, que le sous-traitant ait au moins connaissance du référentiel et en assure la conformité lors de ses missions. Mais cela demande également à ce que tout le travail que vous faites avec ce sous-traitant, jusqu’aux documents administratifs, respectent le référentiel.

Au-delà de l’indicateur 27

Bien au-delà de l’indicateur 27, la sous-traitance est présente dans une grande partie du RNQ.

Tout d’abord, dans l’indicateur 18 qui exige que :

Le prestataire mobilise et coordonne les différents intervenants internes et/ou externes (pédagogiques, administratifs, logistiques, commerciaux…).

Au même titre que les intervenants internes, les intervenants externes doivent être coordonnés et intégrés à l’organisation de l’OF.

Mais également dans l’indicateur 21 qui exige que :

Le prestataire détermine, mobilise et évalue les compétences des différents intervenants internes et/ou externes, adaptées aux prestations.

Toujours au même titre que les intervenants internes, il est nécessaire de vérifier que les compétences des sous-traitants sont suffisantes afin de réaliser les actions de formation, que ce soit au moment du recrutement ou au moyen d’évaluations de compétences si vous avez l’habitude de travailler avec.