La sous-traitance et Qualiopi
La sous-traitance est un point très important dans la certification Qualiopi. Faisant l’objet d’un indicateur spécifique, il est sous-jacent à d’autres indicateurs du référentiel national qualité.
La sous-traitance, c’est quoi ?
La sous-traitance est définie comme l’opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant, tout ou partie de l’exécution du contrat d’entreprise ou du marché public conclu avec le maitre d’ouvrage (INSEE)
Le sous-traitant est un employé externe à qui vous pouvez confier des missions. La mission principale des sous-traitants est d’aider les entreprises en augmentant l’efficacité tout en réduisant les coûts. Vous pouvez faire appel à lui pour des missions ponctuelles plus ou moins longues sur la durée. Et selon un périmètre à géométrie variable.
Sous-traitance et Qualiopi, un indicateur spécifique
Tout d’abord, vous pouvez faire appel à un sous-traitant qui n’est pas certifié Qualiopi sans aucun problème, cela ne vous fera pas perdre votre certification. Mais les sous-traitants avec lesquels vous travaillez doivent quand même avoir connaissance du RNQ et des différents indicateurs qui le composent. Vous devez donc veiller à cet état de fait.
La sous-traitance dans Qualiopi, c’est tout d’abord un indicateur : l’indicateur 27.
Lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance ou au portage salarial, il s’assure du respect de la conformité au présent référentiel.
Cet indicateur demande, comme dit plus haut, que le sous-traitant ait au moins connaissance du référentiel et en assure la conformité lors de ses missions. Mais cela demande également à ce que tout le travail que vous faites avec ce sous-traitant, jusqu’aux documents administratifs, respectent le référentiel.
Au-delà de l’indicateur 27
Bien au-delà de l’indicateur 27, la sous-traitance est présente dans une grande partie du RNQ.
Tout d’abord, dans l’indicateur 18 qui exige que :
Le prestataire mobilise et coordonne les différents intervenants internes et/ou externes (pédagogiques, administratifs, logistiques, commerciaux…).
Au même titre que les intervenants internes, les intervenants externes doivent être coordonnés et intégrés à l’organisation de l’OF.
Mais également dans l’indicateur 21 qui exige que :
Le prestataire détermine, mobilise et évalue les compétences des différents intervenants internes et/ou externes, adaptées aux prestations.
Toujours au même titre que les intervenants internes, il est nécessaire de vérifier que les compétences des sous-traitants sont suffisantes afin de réaliser les actions de formation, que ce soit au moment du recrutement ou au moyen d’évaluations de compétences si vous avez l’habitude de travailler avec.
Conclusion
Traiter avec un sous-traitant, ce n’est pas une solution triviale et sans contrainte. Elle comporte des impératifs liés au sujet même de la formation qui comporte des obligations légales qui sont parfois méconnues et pas forcément visibles dans le RNQ.
Vous devez veiller à ce qu’il respecte vos procédures qualité. Mais vous devez également en respecter certaines. Les obligations qui s’appliquent à l’organisme donneur d’ordre sont nombreuses et cela dépend également du périmètre sous-traité.
Vous l’aurez compris, cet article introductif à la sous-traitance va immanquablement entrainer des points de précisions selon les angles réglementaires qui s’appliquent. Nous reviendrons sur ces sujets dans nos prochains articles.
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